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Siège social : 8, rue principale, 67320 Thal-Druligen (France)
SIREN : /
SIRET : R.C.S 399 921 493 000 66
TVA intracommunautaire : /
Directeur de la publication :
Nathanaël Destouches
Téléphone :
+33 6 51 06 02 91
E-mail :
solivaenergie@gmail.com
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Téléphone : /
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Droit applicable
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En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de SOLIVA Énergie, sauf disposition légale contraire.
Crédits
Conception du site :
SOLIVA énergie
Photographies, illustrations, documents techniques et contenus :
© SOLIVA Énergie – Tous droits réservés.
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4. Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes conditions s'appliquent à toute vente de produits ou prestations proposées par SOLIVA Énergie.
Produits
Les caractéristiques techniques des stations SOLIVA sont décrites sur le site.
Les photographies sont présentées à titre illustratif.
Devis
Toute commande fait l'objet d'un devis personnalisé.
La commande devient définitive après acceptation du devis signé.
Prix
Les prix sont exprimés en euros hors taxes ou toutes taxes comprises selon les mentions figurant sur le devis.
Paiement
Les modalités de paiement sont précisées sur chaque devis ou facture.
Tout retard de paiement pourra entraîner les pénalités prévues par la réglementation.
Livraison
Les délais de livraison sont communiqués lors de la commande.
Ils sont donnés à titre indicatif.
Garantie
Les produits bénéficient des garanties légales applicables.
Les éventuelles garanties commerciales sont précisées dans le devis.
Responsabilité
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5. Contact
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